Diffamation: un recours 'abusif' de René Bellemarre rejeté

Le recours pour diffamation intenté contre Alexandra Morin par l'ex-enseignant en soins infirmiers au Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue, René Bellemarre, est rejeté.

 

Celui qui a aussi été entraineur du club d'haltérophilie de La Sarre lui réclamait 35 000 $ pour atteinte à la réputation et pour « dommages exemplaires ». Il lui reprochait d'avoir partagé un article sur ses démêlées judiciaires pour contacts sexuels sur une mineure en ayant ajouté des commentaires « diffamatoires et non fondés ».

« Quand y donnait le cour de rcr il étant vrm taponeux ... touchait souvent les cuisses et fallait toujours qui est un contact avec qqn (sic) », avait-elle écrit en partageant l'article.

De son côté, Alexandra Morin demandait le rejet de la poursuite, la jugeant abusive et intentée dans le but de la bâillonner. Le juge lui a en partie donné raison.

Dans son jugement rendu vendredi dernier, le juge Jean-Pierre Gervais a rejeté la demande de poursuite de M. Bellemarre, la déclarant abusive, mais pas bâillon. Ce dernier a aussi été condamné à verser 2 500 $ à Alexandra Morin pour les débours judiciaires encourus. Le dossier est donc clos.

[43] La première chose que l'on note évidemment est la vigueur de monsieur Bellemarre dans ses propos à l'endroit de madame Morin. Il ne mâche en effet pas ses mots et n'hésite pas à la décrire comme une personne malveillante, animée de mauvaises intentions qui, de manière délibérée, a voulu entacher sa réputation et son image.

[44] Tout ceci, s'il est vrai, s'appuie sur le fait qu'à une seule et unique occasion, réagissant à la publication par une autre personne d'un reportage, elle a fait un commentaire comme quoi de sa propre expérience certaines allégations pouvaient être justes. Par la suite, elle n'est jamais revenue sur le sujet, et ce n'est que plus d'un an et demi plus tard que l'affaire rebondie lorsque monsieur Bellemarre a connaissance de ses propos. Il agit immédiatement et obtient des excuses de la défenderesse, mais exige davantage, notamment une compensation financière de 30 000 $.

[45] Quant a savoir si la défenderesse a établi sommairement que ledit recours constituait un abus de procédure, le Tribunal n'hésite pas à répondre par l'affirmative. En effet, la virulence des termes employés dans la requête introductive d'instance et la disproportion de la réparation réclamée, étant donné que l'on s'attaque à un seul commentaire publié sur un réseau social longtemps auparavant, laissent entrevoir que la démarche judiciaire n'est pas dictée par des motifs légitimes.

[49] Quant à la question de savoir si la motivation derrière ce recours est de contraindre au silence la défenderesse, force est de constater que nous ne sommes pas en présence d'un cas typique de poursuite stratégique ou bâillon. (...)

- extrait du jugement de l'Honorable Jean-Pierre Gervais

Rappel des faits

René Bellemarre avait intenté un recours contre Alexandra Morin après lui avoir envoyé une mise en demeure, en juillet 2018, dans laquelle il l'accusait d'avoir atteint à sa réputation, lui donnant l'ordre de cesser de tenir tout propos injurieux, haineux, négatif et/ou diffamant à son égard, en plus de lui demander de lui verser 30 000 $. Le commentaire remontait à octobre 2016.

Selon le jugement, Madame Morin avait été ébranlée par cette missive et s'était dite « extrêmement désolée et triste » si son commentaire l'avait atteint. Comme ses attentes financières n'avaient pas été atteintes, René Bellemarre avait intenté le présent recours, qui a été rejeté.

Parmi les deux dossiers de diffamation intentés par René Bellemarre, il ne reste donc que celui concernant le président du Club d'haltérophilie Héraclès, à Rouyn-Noranda, Mario Robitaille, qui ira vraisemblablement à procès. Les autres ont tous été réglés.