Pyrrhotite: victoire pour les 857 victimes de la première vague

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La Cour d'appel du Québec a tranché. Les 857 victimes de la pyrrhotite de la première vague pourront enfin tourner la page. Ils gagnent leur cause et SNC-Lavalin est une fois de plus reconnu responsable pour la crise de la pyrrhotite en Mauricie.

« Ce sera peut-être le temps de flasher les lumières ce soir pour fêter cette victoire là ! » - s'est exclamé Me Pierre Soucy, principal avocat au dossier.

Dans ce jugement de 350 pages, la Cour d'appel reconnait SNC-Lavalin responsable à 70 %. L'autre 30 % est partagé entre les bétonnières et la carrière. Les entrepreneurs, qui sont aussi condamnés, ne sont pas tenus responsables.

Le jugement exige donc aux défendeurs de payer entièrement la somme à laquelle ils ont été condamné en juin 2014. Ce montant s'élève à 196 M$ pour SNC-Lavalin.

La Cour d'appel va donc dans le même sens que la Cour supérieure. Toutefois, cette décision est bonifiée à quelques égards par rapport au premier jugement, notamment celui des auto-constructeurs qui seront finalement indemnisés à 100 %.

« Je suis extrêmement satisfait et heureux. J'ai le goût de sourire, pour une fois, dans cette crise-là, témoigne Alain Gélinas, président du conseil d'administration de la Coalition d'aide aux victimes de la pyrrhotite (CAVP). Entendre des nouvelles comme ça fait chaud au coeur pour des centaines de victimes qui vont enfin pouvoir passer à autre chose », poursuit M. Gélinas.

Un total de 65 questions étaient en litige dans ce dossier. Le procès aura duré huit semaines, soit le plus long dans l'histoire de la Cour d'appel du Québec.

Les victimes devront à nouveau faire preuve de patience, puisqu'il faudra encore quelques mois avant qu'elles soient indemnisées et qu'elles sachent à quel moment elles auront droit. Tout cela dépendra du moment où les arrêts finaux seront rendus.

« Chaque réclamation étant individuelle, les arrêts finaux nous permettront de déterminer les montants exacts avec les intérêts, qui représentent 37 % et qui s'ajoutent au montant de condamnation initial de juin 2014, qui seront payables à chacune des victimes », explique Me Soucy.

Dès le dépôt des arrêts finaux, les parties défenderesses auront 60 jours pour déposer une requête d'appel à la Cour suprême du Canada. Si une telle demande est faite, la Cour suprême devra décider si la cause a la légitimité d'être entendue.

Le 20 avril prochain, une séance de gestion entre la Cour d'appel du Québec et les procureurs au dossier sera tenue. Ils discuteront des prochaines étapes à venir, comme les sommes à payer par chacun des assureurs et de SNC-Lavalin et de la date butoir pour le prononcé de ces arrêts.